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- Siège social : 17 rue des Vignals 81100 Burlats
- Créateur : Alexandre LOKTEFF
- Responsable publication/Webmaster : Alexandre LOKTEFF (ci-après désigné "l'auteur")
- Hébergeur : JIMDO
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Le site a pour objet de faire la promotion des activités professionnelles d'Alexandre Lokteff, guide de randonnée en montagne professionnel.
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5) Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Il est formellement interdit d'utiliser une photo présente sur le site sans le consentement de son auteur ; à cet égard, un message posté par l'intermédiaire de l'onglet "contact" sera dûment apprécié dans le but d'obtenir une autorisation. Une mention indiquant la provenance ou l'auteur de la photo sera demandée et il ne pourra être fait usage d'une photo pour un besoin de type commercial sans le paiement d'une redevance ; tout contrevenant s'exposera à des poursuites auprès d'un tribunal compétent.
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- soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
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7) Politique vis à vis des données personnelles reçues (RGPD)
En vertu des dispositions légales précisées dans les lois et articles suivants :
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978,
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
- Article n° L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995,
- Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données).
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